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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAUPHIPATE
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GRAIN D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAIN D'OR
DAUPHIPATE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3139157
Date de dépôt :
27/12/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2011
GRAIN D\'OR de DAUPHIPATE

Présentation de la marque GRAIN D'OR

Déposée le 27 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) DAUPHIPATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAIN D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAUPHIPATE domicilié(e) Zone Industrielle, avenue des Allobroges, 26100 ROMANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 021 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque GRAIN D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN D'OR est expirée depuis le 27 décembre 2011.

DAUPHIPATE a également déposé les autres marques suivantes : JAVA , RAVIOLES DE JACQUEMART , LES RAVIOLES DU ROYANS , JAVA'PAT , SAINT- JEAN EN- ROYANS , HAYOM , AYOM , LES RAVIOLES DE JACQUEMART , RAVIOLES DE ST-JEAN EN ROYANS , LA JAVA DU DAUPHINE


DAUPHIPATE Société Anonyme - Zone Industrielle, avenue des Allobroges, 26100 ROMANS - France - SIREN 311021268


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Pâtes alimentaires, pâtes fraîches alimentaires.